Copyright et mentions légales

Lors de ma conférence du mardi 3 Février 2015 sur comment créer un produit (vous pouvez visualiser l’enregistrement ici : https://www.youtube.com/watch?v=sWUYAgB0hyw), je donnais l’exemple de mentions légales. je me suis engagé pendant celle-ci à vous mettre en ligne le modèle que je vous ai lu. Je vais donc vous mettre mon modèle par écrit, toutefois, un client (merci Daniel) nous a signalé un article très intéressant sur le sujet avec en fin de celui-ci un pdf contenant divers modèles de copyright et mentions légales.

Si vous êtes intéressé(e)s, voici le lien :
http://kits-ressources.com/des-modeles-de-copyright-et-de-mentions-legales-pour-vos-ebooks/

Et maintenant, voici la copie du modèle énoncé pendant la conférence.

Voici un exemple de notice que vous pouvez publier :
L’information contenue dans cet E-book est uniquement éditée dans un but informatif et de divertissement. L’auteur a pris toutes les mesures disponibles pour vérifier la précision et l’exactitude de ces informations. Avant d’utiliser les informations contenues dans cet E-book, il est de votre responsabilité de la faire vérifier par des professionnels compétents. L’auteur ne pourra pas être tenu pour responsable de l’utilisation ni de l’usage de ces informations.

Si vous employez et citez des « Marques de Fabrication » dans votre publication, cela peut être une source de problème et d’éventuelles poursuites, c’est pourquoi il faudrait ajouter ceci :
Toutes les Marques Déposées ou Noms de Produits cités dans cet ouvrage appartiennent à leurs propriétaires respectifs, nous ne sommes en aucun cas les représentants de ces marques, ni de leurs produits. Tandis que certaines recommandations sont faites, il appartient au lecteur de faire ses propres constatations sur les produits évoqués ainsi que les recherches nécessaires avant tout achat. L’auteur ne peut être tenu pour responsable ni être accusé d’une quelconque responsabilité par rapport à l’usage ou l’utilisation d’aucun des produits référés dans cet E-book.

Si vous avez déposé un copyright, mentionnez le :
Cet ouvrage (ou œuvre, E-book, livre numérique,…) est protégé par le dépôt d’un copyright auprès de……………… dans x pays. Tous les droits sont exclusivement réservés à son auteur et aucune partie de cet ouvrage ne peut être republiée, sous quelques formes que ce soit, sans le consentement écrit de l’auteur. Vous n’avez aucun de droit de revente, ni de diffusion, ni d’utilisation de cet ouvrage sans accord préalable de l’auteur. Vous ne disposez d’aucun Droit de Label Privé. Toute violation de ces termes entrainerait des poursuites à votre égard.

par Luc Bernouin

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